Définitions des termes de l'immobilier Bien comprendre le vocabulaire et autre jargon du milieu immobilier est très précieux dans vos démarches.Vous trouverez ici la définition du coefficient de l'occupation des sols (COS).

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En France, le coefficient d'occupation des sols ( COS ) détermine la densité de construction admise sur une parcelle. C'est le nombre de mètres carrés de surface hors-œuvre nette (SHON) ou le nombre de mètres cubes susceptibles d'être construits sur un mètre carré de terrain. Les règlements d'urbanisme et en particulier les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent fixer la valeur du COS. Le COS est défini à l'article R.123-10 du code de l'urbanisme.

Exemple :
Sur un terrain de 1 000 m2, disposant d’un COS de 0,4 on peut construire 1 000 x 0,4 = 400 m2 de SHON.

En zone pavillonnaire, le COS est généralement de l'ordre de 0,3 tandis qu'il dépasse rapidement 1 lorsque l'on se rapproche du centre. À Paris, le COS est actuellement de 3,25, voire 3,75 dans certains secteurs. Le projet de plan local d'urbanisme, en cours d'élaboration, prévoit de l'abaisser à 3, avec des variations selon la taille et la fonction (habitat ou emploi) de la parcelle.

La règle du « COS de fait » permet de reconstruire un bâtiment à l'identique même si sa densité dépasse la norme fixée par le COS. Cette règle vise à encourager les opérations de rénovation sur les bâtiments existants.

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